Les procès-verbaux de séance du Conseil Municipal

Un  procès-verbal de séance de réunion de Conseil Municipal est la rédaction des extraits des décisions prises lors de la séance et doit permettre aux administrés de saisir le sens et la portée réelle des délibérations prises.

Les séances de réunion de Conseil Municipal pendant lesquelles sont prises ces décisions sont publiques et l'ordre du jour est diffusé sur ce site internet et affiché en mairie. Les réunions ont lieu généralement le 2ème jeudi de chaque mois, sauf exception.

Les comptes-rendus des années antérieures à 2022 sont accessibles sur demande auprès du secrétariat de mairie au 04.50.69.70.90.  

ANNÉE 2025

Séance du 16 janvier 2025	Séance du 26 juin 2025
Séance du 13 février 2025	Séance du 17 juillet 2025
Séance du 13 mars 2025	Séance du 11 septembre 2025
Séance du 10 avril 2025	Séance du 09 octobre 2025
Séance du 15 mai 2025	Séance du 13 novembre 2025
Séance du 19 juin 2025 et sa pièce annexe (avis CRDC)	Séance du 11 décembre 2025

ANNÉE 2024

Séance du 08 février 2024	Séance du 11 juillet 2024
Séance du 14 mars 2024	Séance du 12 septembre 2024
Séance du 11 avril 2024	Séance du 1er octobre 2024
Séance du 16 mai 2024	Séance du 14 novembre 2024
Séance du 13 juin 2024	Séance du 12 décembre 2024

ANNÉE 2023

 

Séance du 09 février 2023	Séance du 13 juillet 2023
Séance du 09 mars 2023 et  ses annexes	Séance du 21 septembre 2023
Séance du 06 avril 2023	Séance du 12 octobre 2023
Séance du 11 mai 2023	Séance du 09 novembre 2023
Séance du 08 juin 2023	Séance du 14 décembre 2023