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Les délibérations et décisions du Conseil Municipal
Les délibérations et le tableau des décisions des séances de conseil municipal sont consultables sur cette page. Les années antérieures à 2025 sont consultables en registres en mairie.ANNÉE 2026
- Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 14 octobre 2026
- Tableau des décisions de la séance du 14 octobre 2026
- Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 09 septembre 2026
- Tableau des décisions de la séance du 09 septembre 2026
- Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 08 juillet 2026
- Tableau des décisions de la séance du 08 juillet 2026
- Délibération de la séance de Conseil Municipal du 05 juin 2026
- Tableau des décisions de la séance du 05 juin 2026
- Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 20 mai 2026
- Tableau des décisions de la séance du 20 mai 2026
- Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 08 avril 2026
- Tableau des décisions de la séance du 08 avril 2026
- Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 20 mars 2026
- Tableau des décisions de la séance du 20 mars 2026
- Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 05 mars 2026
- Tableau des décisions de la séance du 05 mars 2026
- Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 26 février 2026
- Tableau des décisions de la séance du 26 février 2026
- Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 22 janvier 2026
- Tableau des décisions de la séance du 22 janvier 2026
ANNÉE 2025
- Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 11 décembre 2025 + Annexe à D2025_83 + Annexe à D2025_84.
- Tableau des décisions de la séance du 11 décembre 2025
- Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 13 novembre 2025
- Tableau des décisions de la séance du 13 novembre 2025
- Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 09 octobre 2025
- Tableau des décisions de la séance du 09 octobre 2025
- Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 11 septembre 2025 : de D2025_62 à D2025_70
- Tableau des décisions de la séance du 11 septembre 2025
- Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 17 juillet 2025 : de D2025_52 à D2025_61 + Annexe à D2025_59
- Tableau des décisions de la séance du 17 juillet 2025
- Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 26 juin 2025 + Annexes à D2025_43, D2025_44 et D2025_45.
- Tableau des décisions de la séance du 26 juin 2025
- Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 19 juin 2025
- Tableau des décisions de la séance du 19 juin 2025
- Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 15 mai 2025
- Tableau des décisions de la séance du 15 mai 2025
- Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 10 avril 2025 : de D2025_29 à D2025_33
- Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 10 avril 2025 : de D2025_29 à D2025_33
- Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 10 avril 2025 : de D2025_20 à D2025_28
- Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 10 avril 2025 : D2025_17, D2025_18 et D2025_19
- Tableau des décisions de la séance du 10 avril 2025
- Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 13 mars 2025
- Tableau des décisions de la séance du 13 mars 2025
- Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 13 février 2025
- Tableau des décisions de la séance du 13 février 2025
- Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 16 janvier 2025
- Tableau des décisions de la séance du 16 janvier 2025