Les délibérations et décisions du Conseil Municipal

Les délibérations et le tableau des décisions des séances de conseil municipal sont consultables sur cette page. Les années précédentes sont consultables en registres en mairie.

ANNÉE 2026

•  Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 08 juillet 2026
• Tableau des décisions de la séance du 08 juillet 2026
• Délibération de la séance de Conseil Municipal du 05 juin 2026
• Tableau des décisions de la séance du 05 juin 2026
• Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 20 mai 2026
• Tableau des décisions de la séance du 20 mai 2026
• Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 08 avril 2026
• Tableau des décisions de la séance du 08 avril 2026
• Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 20 mars 2026
• Tableau des décisions de la séance du 20 mars 2026
• Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 05 mars 2026
• Tableau des décisions de la séance du 05 mars 2026
• Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 26 février 2026
• Tableau des décisions de la séance du 26 février 2026
• Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 22 janvier 2026
• Tableau des décisions de la séance du 22 janvier 2026

ANNÉE 2025

• Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 11 décembre 2025 + Annexe à D2025_83 + Annexe à D2025_84.
• Tableau des décisions de la séance du 11 décembre 2025
• Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 13 novembre 2025
• Tableau des décisions de la séance du 13 novembre 2025
• Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 09 octobre 2025
• Tableau des décisions de la séance du 09 octobre 2025
• Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 11 septembre 2025 : de D2025_62 à D2025_70
• Tableau des décisions de la séance du 11 septembre 2025
• Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 17 juillet 2025 : de D2025_52 à D2025_61 + Annexe à D2025_59
• Tableau des décisions de la séance du 17 juillet 2025
• Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 26 juin 2025 + Annexes à D2025_43, D2025_44 et D2025_45.
• Tableau des décisions de la séance du 26 juin 2025
• Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 19 juin 2025
• Tableau des décisions de la séance du 19 juin 2025
• Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 15 mai 2025
• Tableau des décisions de la séance du 15 mai 2025
• Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 10 avril 2025 : de D2025_29 à D2025_33
• Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 10 avril 2025 : de D2025_29 à D2025_33
• Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 10 avril 2025 : de D2025_20 à D2025_28
• Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 10 avril 2025 : D2025_17, D2025_18 et D2025_19
• Tableau des décisions de la séance du 10 avril 2025
• Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 13 mars 2025
• Tableau des décisions de la séance du 13 mars 2025
• Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 13 février 2025
• Tableau des décisions de la séance du 13 février 2025
• ​Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 16 janvier 2025
• Tableau des décisions de la séance du 16 janvier 2025