LE PLAN D'URBANISME INTERCOMMUNAL - PLUi-H

Le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat (PLUi-H) a été approuvé en conseil communautaire le 03 février 2020, par délibération n°2020_DEL_010.

- La modification n°1 du PLUi-H a été approuvée  par délibération du 26 septembre 2022.
Cliquez ici pour prendre connaissance de l'intégralité du PLUi-H se trouvant sur le site de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie.

- La modification n°2 du PLUi-H a été approuvée par délibération du 30 septembre 2024.

- Révision générale n°1 du PLUi-HM par délibération n°2022_DEL_154 du 7 novembre 2022.
 

Le plan de zonage communal

- Consulter le plan de zonage de la commune ici, puis cliquez sur "3.Les pièces réglementaires".

- Pour connaitre le zonage de votre parcelle à partir de votre adresse postale, cliquez ici (géoportail de l'urbanisme).

Réglement écrit (le téléchargement peut prendre quelques minutes)

• Zone UA2
• Zone UB2
• Zone UC1
• Zone UC2
• Zones AU et 1AU
• Zones A et AS
• Zone N
• Zone AX
• Prescriptions spécifiques

Documents annexes PLUi-H

• Le lexique
• La palette végétale
• Le nuancier