Les arrêtés municipaux généraux

ANNÉE 2026

• Consulter l'arrêté municipal n° 20/2026-P, portant délégation de fonction à un agent.
• Consulter l'arrêté municipal n° 19/2026-P, portant délégation de fonction à un conseiller municipal.
• Consulter l'arrêté municipal n° 18/2026-P, portant délégation de fonction à un conseiller municipal.
• Consulter l'arrêté municipal n° 17/2026-P, portant délégation de fonction à un adjoint.
• Consulter l'arrêté municipal n° 16/2026-P, portant délégation de fonction à un adjoint.
• Consulter l'arrêté municipal n° 15/2026-P, portant délégation de fonction à un adjoint.
• Consulter l'arrêté municipal n° 14/2026-P, portant délégation de fonction à un adjoint.
• Consulter l'arrêté municipal n° 13/2026-P, portant délégation de fonction à un adjoint.

ANNÉE 2025

• Consulter l'arrêté municipal n° 46/2025-P, portant délégation de fonction à un conseiller municipal.
• Consulter l'arrêté municipal n° 45/2025-P, portant délégation de fonction à un adjoint.
• Consulter l'arrêté municipal n° 44/2025-P, portant délégation de fonction à un adjoint.
• Consulter l'arrêté municipal n° 43/2025-P, portant délégation de fonction à un adjoint.
• Consulter l'arrêté municipal n° 42/2025-P, portant délégation de fonction à un adjoint.
• Consulter l'arrêté municipal n° 41/2025-P, portant délégation de fonction à un adjoint.
• Consulter l'arrêté municipal n° 39/2025-P, portant tableau annuel d'avancement de grade.
• Consulter l'arrêté municipal n° A2025-26, approuvant le Plan Communal de Sauvegarde, consultable ici.

ANNÉE 2024

• Consulter l'arrêté municipal n° A2024-82, portant réglementation du stationnement devant le restaurant communal, sis 74 place de l'Albanais.
• Consulter l'arrêté municipal n° A2024-31, portant opposition au transfert de pouvoirs de police spéciale du maire.
• Consulter l'arrêté municipal n° A2024-15, relatif à l'instauration d'un montant forfaitaire pour incivilités sur les points d'apport volontaires de tris et de déchets.

ANNÉE 2023

• Consulter l'arrêté municipal n° A2023-82, relatif à la défense extérieure contre l'incendie.
• Consulter l'arrêté municipal n° A2023-81, relatif au règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés.
• Consulter l'arrêté municipal n°A2023-52, relatif à la mise en demeure du SYANE en cas de danger grave et imminent concernant les Noeuds de Raccordement Optique (locaux pour la fibre optique) présents sur la commune.
• Consulter l'arrêté municipal n°A2023-32, relatif à la mise en oeuvre du dispositif de signalement et de traitement d'atteintes volontaires à l'intégrité physique, des actes de violence, de discrimination de harcèlement sexuel et moral, d'agissements sexistes, de menaces ou d'actes d'intimidation, confiée au CDG74, du 01 juin 2023.
• Consulter l'arrêté municipal n°A2023-30, relatif à la prolongation des restrictions d'usages de l'eau du 30 mai 2023.
• Consulter l'arrêté municipal n°A2023-27, relatif à la prolongation des restrictions d'usages de l'eau, du 28 avril 2023
• Consulter l'arrêté municipal n°A2023-16, relatif aux restrictions d'usages de l'eau, du 24 mars 2023
• Consulter l'arrêté municipal n°A2022-25, relatif à la capture et à la stérilisation des chats errants, du 29 juillet 2022.