SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL : JEUDI 11 SEPTEMBRE 2025 20H00

Agenda : du 11-09-2025 au 11-09-2025

RÉUNION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 11 SEPTEMBRE 2025 à 20H00 

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2025
COMMUNAUTE DE COMMUNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE :
- Convention de mise à disposition d’un agent communal à la Communauté de Communes
- Convention de mise à disposition de locaux à la Communauté de Communes

FINANCES : Convention de financement avec le Syane

SUBVENTION : Convention avec le Département - Projet de rénovation de l’église

CAP LOISIRS :
-Autorisation exceptionnelle d’un remboursement d’une facture à une famille
-Fédération Des Œuvres Laïques (FOL) : validation du solde 2024
-Budget Annexe – Décision modificative

VOIRIE : Participation au projet d’aménagement – Carrefour du hameau de Muret

URBANISME/FONCIER :
- Acquisition de la parcelle AD30 via l’Etablissement Public Foncier
- Dossiers en cours

QUESTIONS DIVERSES

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