SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL : JEUDI 16 JANVIER 2025 20H00

Agenda : du 16-01-2025 au 16-01-2025

RÉUNION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 16 JANVIER 2025 à 20H00

Approbation du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2024
- FINANCES : Autorisation de la mise en place d’une ligne de trésorerie
- RESSOURCES HUMAINES :
- Modification d’un poste d’agent de service
- Instauration des autorisations d’absences pour motifs personnels ou familiaux au profit des agents
- CONVENTIONS : signature d’une Convention Constitutive de Droits Réels dans le cadre d’un portage foncier par L’EPF 74
- INSTITUTIONS : avenant à la convention relative à la gestion du service intercommunal mutualisé d’Application du Droit des Sols (ADS)
- URBANISME/FONCIER :
- Régularisation d’un alignement individuel par l’acquisition à l’euro symbolique
- Dossiers en cours
- QUESTIONS DIVERSES

Publié le Vendredi 10 Janvier 2025