RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL : jeudi 13 juin 2019 à 20h00

Agenda : du 13-06-2019 au 13-06-2019

Monsieur le Maire et le Conseil Municipal se réunissent jeudi 13 juin 2019 à 20h00 en réunion publique au 1er étage de la mairie pour aborder les sujets suivants :


Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 11 avril 2019
 
Institutions :
- Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie : modification des statuts pour la prise de compétence « Création, entretien, aménagement des liaisons cyclables suivant le tracé des axes structurants annexés »
- Insee : recensement de la population – campagne 2020

Foncier :
Autorisation de servitude de passage sur un terrain communal (AC 271) pour une canalisation d’eaux pluviales au bénéfice d’un tiers
 
Divers :
Jurés d’assises 2020 - tirage au sort
 
Urbanisme/Voirie :
- Dossiers en cours

Questions diverses

 

Publié le