RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL : jeudi 11 avril 2019 à 20h00

Ordre du jour :

• Approbation du compte-rendu du 21 mars 2019

 
Institutions :

• Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie : modification des statuts pour la prise de compétence « Création, entretien, aménagement des liaisons cyclables suivant le tracé des axes structurants annexés »
• Syane : Transfert de la compétence IRVE « création, entretien et exploitation des infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables » : accord de principe
• Cap Loisirs : Avenant à la Convention pluriannuelle d’objectifs entre la commune de Marcellaz-Albanais et la Fédération des Œuvres Laïques

 
Tarifs :

• Cap Loisirs : - Tarifs camps d’été 2019

                                 - Tarifs du centre de loisirs été 2019
 
Foncier :

• Vente d’une parcelle communale à la Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie

 
Subventions :

• Travaux de voirie 2019 :

-   Demande de subvention au titre des CDAS (contrats départementaux d’avenir et de solidarité)
-   Demande de subvention au titre des amendes de police
 
Urbanisme/Voirie :

• Dossiers en cours

 
Questions diverses