RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL : jeudi 11 avril 2019 à 20h00

Agenda : du 07-04-2019 au 11-04-2019

Monsieur le Maire et le Conseil Municipal se réunissent jeudi 11 avril 2019 à 20h00 en réunion publique au 1er étage de la mairie pour aborder les sujets suivants :


Ordre du jour :
  • Approbation du compte-rendu du 21 mars 2019
 
Institutions :
  • Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie : modification des statuts pour la prise de compétence « Création, entretien, aménagement des liaisons cyclables suivant le tracé des axes structurants annexés »
  • Syane : Transfert de la compétence IRVE « création, entretien et exploitation des infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables » : accord de principe
  • Cap Loisirs : Avenant à la Convention pluriannuelle d’objectifs entre la commune de Marcellaz-Albanais et la Fédération des Œuvres Laïques
 
Tarifs :
  • Cap Loisirs : - Tarifs camps d’été 2019
                                 - Tarifs du centre de loisirs été 2019
 
Foncier :
  • Vente d’une parcelle communale à la Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie
 
Subventions :
  • Travaux de voirie 2019 :
-   Demande de subvention au titre des CDAS (contrats départementaux d’avenir et de solidarité)
-   Demande de subvention au titre des amendes de police
 
Urbanisme/Voirie :
  • Dossiers en cours
 
Questions diverses

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