RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL : jeudi 13 décembre 2018 à 20h00

Agenda : le 13-12-2018

Monsieur le Maire et le Conseil Municipal se réunissent jeudi 13 décembre 2018 à 20h00 en réunion publique au 1er étage de la mairie pour aborder les sujets suivants :


Ordre du jour :
  • Approbation du compte-rendu du 08 novembre 2018
 
Finances :
  • SA Mont-Blanc – acquisition de logements sociaux – garantie du prêt par la commune
  • Budget principal – décision modificative
  • Eco-Bourg – cheminements doux : demande de subvention – DETR
 
Institutions :
  • Ville de Rumilly – COS :
- modification de la convention de répartition des charges
- avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs
  • Préfecture Haute-Savoie :
- avenant à la convention pour la transmission électronique des actes
  • Rumilly Terre de Savoie :
- présentation des rapports d’activité annuels 2017 eau, assainissement et déchets
 
Ressources humaines :
  • Modification du tableau des emplois
 
Scolaire/Extra-scolaire :
  • Autorisation signature convention PEDT
 
Urbanisme/Voirie :
  • Conventions de déneigement – hiver 2018/2019
  • CAUE – convention de mission d’accompagnement du maître d’ouvrage dans le cadre de l’évolution du groupe scolaire
  • Dossiers en cours
 
Questions diverses
 

Publié le