RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL : jeudi 14 décembre 2017 à 20h00

Agenda : le 14-12-2017

Monsieur le Maire et le Conseil Municipal se réunissent jeudi 14 décembre 2017 à 20h00 en réunion publique au 1er étage de la mairie pour aborder les sujets suivants :


Ordre du jour :
 
Ø  Approbation du compte-rendu du 09 novembre 2017
 
 
Finances :
·      Budget principal de la commune :
-durée d’amortissement subvention d’équipement en nature
-décisions modificatives
·      Budget annexe Cap Loisirs : décisions modificatives
 
Foncier :
·      Cession de terrain communal à Teractem
 
Intercommunalité
·      Demande d’agrément au dispositif de défiscalisation de la loi Pinel en zone B2
 
Urbanisme/Voirie :
 ·      Dossiers en cours
·      Retrait de la délibération D2017_48.
 
Questions diverses

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