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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL : jeudi 13 juin 2019 à 20h00
Agenda : du 13-06-2019 au 13-06-2019
Monsieur le Maire et le Conseil Municipal se réunissent jeudi 13 juin 2019 à 20h00 en réunion publique au 1er étage de la mairie pour aborder les sujets suivants :
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 11 avril 2019
Institutions :
- Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie : modification des statuts pour la prise de compétence « Création, entretien, aménagement des liaisons cyclables suivant le tracé des axes structurants annexés »
- Insee : recensement de la population – campagne 2020
Foncier :
Autorisation de servitude de passage sur un terrain communal (AC 271) pour une canalisation d’eaux pluviales au bénéfice d’un tiers
Divers :
Jurés d’assises 2020 - tirage au sort
Urbanisme/Voirie :
- Dossiers en cours
Questions diverses
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