Mentions légales

Ce site est hébergé par CITIC 74 (Centre de l´Informatique et des TIC de Haute-Savoie).
CITIC74
Bâtiment le Salève 1
Site d´Arcahmps
74160 ARCHAMPS

Edition des contenus

Les contenus textuels et pdf téléchargeables sont rédigés et mis en ligne par la Mairie de Marcellaz-Albanais.
Vous pouvez manifester vos réclamations en vous adressant à :
Mairie de Marcellaz-Albanais
Place de l´Albanais
74150 Marcellaz-Albanais

Droit d´auteur et propriÉtÉ intellectuelle

Les graphismes ou illustrations de toutes origines, présentes sur le site Internet de la Mairie de Marcellaz-Albanais ou délivrées sous quelque forme que ce soit par la Mairie de Marcellaz-Albanais constituent des créations graphiques originales protégées par la loi n°92-597 du 01-07-92 relative au code de la propriété intellectuelle.
Elles demeurent la propriété morale et physique de Marion Greillet.
Elles ne peuvent être utilisées, reproduites, représentées, interprétées ou copiées, en tout ou partie, sous quelque forme, par tout procédé existant ou à venir, et en quelque lieu que ce soit, sans l´accord écrit préalable de Marion Greillet.

Les photographies présentes sur le site Internet de la Mairie de Marcellaz-Albanais ou délivrées sous quelque forme que ce soit par la Mairie de Marcellaz-Albanais constituent des créations graphiques originales protégées par la loi n°92-597 du 01-07-92 relative au code de la propriété intellectuelle.
Elles demeurent la propriété morale et physique de la Mairie de Marcellaz-Albanais, Christophe Veyrat+Parisien, X. Elles ne peuvent être utilisées, reproduites, représentées, interprétées ou copiées, en tout ou partie, sous quelque forme, par tout procédé existant ou à venir, et en quelque lieu que ce soit, sans l´accord écrit préalable des auteurs précédemment cités. Toute utilisation qui pourrait être préjudiciable à l´auteur et - ou aux tiers représentés et - ou à la Mairie de Marcellaz-Albanais est interdite. Les contrevenants seront poursuivis, sans préjudice de tout autre recours. Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles. Les caractéristiques, tarifs et règlements peuvent être modifiés sans préavis.

Protection des donnÉes personnelles

Les données collectées au travers des formulaires servent uniquement à satisfaire vos demandes et ne seront pas utilisées à des fins publicitaires. Ces données sont strictement confidentielles, la Mairie de Marcellaz-Albanais s´engage à ne pas les divulguer.
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 Janvier 1978 , vous bénéficiez d´un droit d´accès, de rectification et d´opposition à vos données que vous pouvez excercer en vous adressant à :
Mairie de Marcellaz-Albanais
Place de l´Albanais
74150 Marcellaz-Albanais